Marque enregistrée - Marque en vigueur

MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975
LA QUERCYNOISE, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
4258953
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2026
MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 de LA QUERCYNOISE

Présentation de la marque MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975

Déposée par voie électronique le 22 mars 2016 par la société LA QUERCYNOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la société LA QUERCYNOISE domicilié(e) 267 avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 772 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 Rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258953.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

LA QUERCYNOISE a également déposé les autres marques suivantes : MAISTRES OCCITANS , DOMAINE DU PERIE , CS CLOS saint SOZY , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 , CAPEL PRODUCTEUR DE SAVEURS , MAISTRES OCCITANS GROUPEMENT DE PRODUCTEURS , DOMAINE DU PÉRIÉ , DOMAINE DU PERIE , C ABBAYE DE CLARY , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975


LA QUERCYNOISE, Union de coopératives agricoles à capital variable - 267 avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46000 - CAHORS - France - SIREN 439772948


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET - 35 Rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Viande ; volaille ; gibier ; préparations culinaires à base de viande, de volaille ou de gibier ; plats cuisinés et plats préparés à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de volaille ou de gibier ; viande séchée, fumée ou marinée, notamment magrets de canard ou d'oie séchés, fumés ou marinés ; extraits de viande, de volaille ou de gibier ; graisses alimentaires ; huiles comestibles ; gélatine alimentaire ; extraits et gelées de viande ; graisse d'oie ou de canard ; charcuterie ; jambon ; saucisses ; lard ; salaisons ; saucissons ; boudins (charcuterie) ; pâtés de foies ; foies ; foies gras d'oie ou de canard ; préparations culinaires à base de foies ; gésiers de volaille ; coeurs de volaille ; cous de canard ou d'oie farcis ou confits ; légumes et fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; lentilles, fèves et haricots conservés ; champignons conservés ou séchés, notamment truffes ou cèpes conservés ou séchés ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages, bouillons et consommés ; oeufs pour la consommation ; lait et produits laitiers ; poissons séchés, fumés, saumurés ou conservés ; aliments à base de poisson ; compotes de fruits ou de légumes ; confitures ;

Pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; jus de viande (sauces) ; sauces (condiments) ; aromates (autres que les huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire (autres que les huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; assaisonnements ; herbes potagères conservées pour l'assaisonnement ; condiments ; vinaigres ; épices ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; raviolis ; lasagnes ; crêpes (alimentation), pizzas, tourtes, brioches, quiches, friands, chaussons (alimentation), feuilletés, tartes et sandwiches garnis ou fourrés de préparations à base de viande, de légumes ou de poisson ; pâtisserie ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; confiseries ; sucreries ; bonbons ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; miel ;

Produits de l'élevage ; volaille (animaux vivants) ; volaille pour l'élevage ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais, notamment truffes ou cèpes frais ; herbes potagères fraîches ; oeufs à couver ; oeufs de poissons ; racines alimentaires ; algues pour l'alimentation humaine.